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1. Parties au présent Contrat et contrepartie. Les parties au présent Contrat (« Contrat ») sont Vous et l’opérateur de plansexe.com (la « Société »). Tel qu’utilisé dans le présent Contrat, le terme « nous » est utilisé pour désigner la Société (parfois appelée plansexe.com). En accédant au Site Web, aux documents disponibles sur ou en association avec le Site Web, et contre une contrepartie matérielle ou financière, dont la valeur est acceptée par vous et par la Société, Vous acceptez d’être lié par toutes les conditions énoncées au présent Accord.

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3. Matériaux à restriction d’âge et accès limité selon l’âge. Aucune personne âgée de moins de 18 ans (21 ans dans les cas où 18 ans n’est pas l’âge de la majorité) ne peut directement ou indirectement voir, posséder ou utiliser d’une quelconque façon tout Contenu du Site Web, accédez aux ordinateurs de la Société pour obtenir des copies du Contenu fourni par la Société ou des Fournisseurs de contenu affilié ou effectuez des commandes de tout produit ou service présenté sur, par le biais de ou en lien avec le Site Web.

4. Déclaration selon laquelle vous êtes un adulte, VOUS AFFIRMEZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ ACTUELLEMENT PLUS DE 18 ANS (21 ANS DANS LES PAYS OÙ 18 ANS N’EST PAS L’ÂGE DE LA MAJORITÉ).

5. Vous reconnaissez que vous comprenez que des protections de contrôle parental disponibles dans le commerce (comme le matériel informatique, les logiciels ou les services de filtrage) peuvent vous aider à limiter l’accès au matériel inadapté aux mineurs. Si vous souhaitez en savoir plus sur ces protections, des informations sont disponibles en suivant les liens suivants : www.cybersitter.com, www.netnanny.com ou sur d’autres sites analogues fournissant des informations sur ces protections. (Les liens précédents sont fournis à titre d’information uniquement et ne valent pas approbation de ces entités, leurs services ou leurs politiques. Nous ne sommes pas affiliés à eux.).

6. ADMISSIBILITÉ. L’adhésion à plansexe.com est réservée aux adultes et est nulle là où elle est prohibée. En utilisant le Site, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, l’autorité et la capacité de conclure ce Contrat et de vous conformer à toutes les conditions du présent Contrat, vous certifiez en outre que :

6.1. Vous ne pouvez permettre à aucune personne non autorisée d’accéder au Site par le biais de vos actions ou de vos omissions.

6.2. Vous choisissez d’accéder au Site volontairement, car vous souhaitez visualiser, lire ou écouter les différents documents disponibles pour votre plaisir personnel, votre information, votre divertissement ou votre éducation.

6.3. Vous n’avez notifié aucune agence gouvernementale que vous ne souhaitez pas recevoir de matériel sexuel.

6.4. Selon vous, l’adulte moyen de votre communauté accepte la consommation de tels matériaux par des adultes consentants dans des circonstances similaires aux suivantes : qui offrent une isolation raisonnable des matériaux vis-à-vis des mineurs et des adultes non consentants, et assurant que ces derniers ne trouveront pas de tels matériaux à caractère lascif ou manifestement offensant. Vous déclarez et garantissez également que vous connaissez les normes de votre communauté concernant l’acceptation de ces documents sexuellement orientés et que les matériaux que vous souhaitez consulter sont conformes à ces normes.

7. COMPTES ET MOT DE PASSE. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Vous êtes responsable de toutes les utilisations de votre compte, qu’elles soient ou non autorisées par vous. Vous acceptez d’aviser immédiatement plansexe.com de toute utilisation non autorisée de votre compte. Vous acceptez de payer tous les frais encourus sur votre compte suite à votre utilisation ou l’utilisation des personnes que vous avez autorisées.

8. ADHÉSION. Il existe différents niveaux d’adhésion qui peuvent vous être accessibles par le biais du Service. L’adhésion au niveau le plus élevé offre le plus d’accès au contenu des membres hébergé par le Site.

9. Conséquences de fraude concernant l’âge ou le lieu de résidence. Vous reconnaissez par la présente que vous comprenez, et que vous acceptez que tout accès aux parties à accès restreint selon l’âge du Site Web ou du Contenu mis à disposition par la Société ou les fournisseurs de contenu affilié, par un mineur ou par une personne constitue un accès non autorisé aux ordinateurs et aux bases de données de la Société qui excède l’autorisation expressément accordée par la Société dans le présent Contrat et que cet accès non autorisé viole et constitue une atteinte aux biens meubles et une violation intentionnelle des droits d’auteur de la Société sur le Site et le Contenu appartenant à la Société, et/ou d’autres parties, qui s’affiche, sur ou par le biais du Site Web, qui est protégé par les lois italiennes et d’autres pays. Vous reconnaissez également que vous comprenez que tout accès non autorisé au contenu du Site Web et/ou de la Société ou du fournisseur de contenu affilié présent sur les ordinateurs de la Société pourrait faire l’objet de poursuites pénales potentielles et à une responsabilité civile substantielle.

10. Octroi d’une licence restreinte. Vous reconnaissez et acceptez que tous les documents disponibles sur ou par le biais du Site Web sont la propriété et constituent des droits d’auteur, des marques de commerce et d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à ou licenciés par la Société. En considération de vos déclarations, garanties et reconnaissantes données dans le présent Contrat, et conditionné à la vérité de votre affirmation selon laquelle vous êtes un adulte âgé de plus de 18 ans, la Société vous octroie une licence d’utilisateur unique vous permettant d’accéder à ses serveurs informatiques afin d’utiliser le Site Web pour votre divertissement privé et non-commercial et l’utilisation et le plaisir éducatif seulement.

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13. Restrictions importantes d’accès et d’utilisation. Vous reconnaissez et acceptez que Vous ne pouvez accéder, afficher, télécharger, recevoir que des documents disponibles sur ou par le biais du Site Web, y compris le contenu fourni par les fournisseurs de contenu affilié du Site Web, uniquement en conformité avec les présentes conditions et d’autres restrictions énoncées dans le présent contrat et autrement affichées sur le Site Web, y compris les conditions spécifiques associées à l’acquisition du contenu du fournisseur de contenu affilié du Site Web et des révisions du présent contrat publiées. Vous ne pouvez accéder et utiliser le Site Web que sur un ordinateur à la fois et Vous ne pouvez faire qu’une seule copie des parties du site Web auxquelles vous accédez pour votre utilisation et votre plaisir personnels et non commerciaux. Vous ne pouvez utiliser le contenu à une quelconque fin commerciale. Vous ne pouvez ni republier ni fournir des parties du Site Web ou du contenu d’un fournisseur de contenu affilié du Site Web à toute autre personne sans l’autorisation écrite préalable de la Société. Ces utilisations interdites incluent, sans s’y limiter, l’envoi par courriel, par messagerie téléphonique ou toute autre publication du contenu du Site Web ou du fournisseur de contenu affilié du Site Web, en totalité ou en partie, sur n’importe quelle page Web, y compris sur toute page Web personnelle que Vous possédez ou à laquelle vous êtes affiliée, y compris, mais sans s’y limiter, toute page de réseau social (par ex. Facebook ou Instagram), que l’une des utilisations susmentionnées soit commerciale ou non commerciale. Toute utilisation non autorisée de ce type constituera une violation intentionnelle des droits d’auteur qui pourrait vous exposer à une responsabilité potentiellement sérieuse.

14. ÉMISSAIRES EN LIGNE : plansexe.com UTILISE DES PROFILS VIRTUELS QUI NE CORRESPONDENT PAS À DES MEMBRES RÉELS :

Informations importantes s'il vous plaît lire!

14.1 plansexe.com Vous encourage à utiliser le service d’ÉMISSAIRES EN LIGNE pour améliorer les communications, le divertissement ainsi que votre expérience globale du site et votre satisfaction

14.2 Un ÉMISSAIRE EN LIGNE peut être un acteur numérique, un avatar ou un synthespian (une « personne » ou un « personnage » généré par ordinateur). Les ÉMISSAIRES EN LIGNE peuvent être utilisés par plansexe.com ou une partie tierce afin d’améliorer votre expérience en ligne. Par exemple, un Émissaire en ligne peut fournir une présentation électronique des fonctionnalités existantes.

14.3 En acceptant ces Conditions, Vous déclarez pleinement comprendre, accepter et approuver le service d’ÉMISSAIRES EN LIGNE. Vous déclarez comprendre que certains des profils et des Membres présentés ne sont pas de vrais membres du site. Les ÉMISSAIRES EN LIGNE ne sont pas associés à d’autres utilisateurs du site, mais vous sont envoyés afin d’améliorer votre expérience, d’augmenter votre activité et votre participation à nos Services. VOUS POUVEZ À TOUT MOMENT VOUS DÉSINSCRIRE OU DEMANDER À NE PAS PARTICIPER AU SERVICE DES ÉMISSAIRES EN LIGNE EN CONTACTANT support.plansexe.com.

14.4 Les services d’ÉMISSAIRES EN LIGNE peuvent inclure la publication d’informations, de photos et/ou de communications qui vous sont destinées. De tels messages peuvent se présenter sous n’importe quelle forme autorisée sur le Site Web.

14.5 Le déploiement de nos services d’« Émissaires en ligne » est conçu pour faciliter le développement de compte, améliorer l’expérience utilisateur, ou celle des membres et/ou des abonnés, permettre l’analyse réseau interne, faciliter le contrôle qualité, informer et divertir les utilisateurs, les membres et/ou les abonnés, et/ou assurer la conformité avec les présentes conditions.

14.6 Le service d’ÉMISSAIRES EN LIGNE sert également à fournir des analyses, critiques, tendances, schémas, commentaires sociaux et renseignements d’opérations regroupés et nous aide à surveiller notre système et sa conformité avec nos normes d’opération.

14.7 En acceptant ces Conditions, vous reconnaissez et acceptez que toute information ou photo qui vous sont envoyées par le biais des ÉMISSAIRES EN LIGNE ne sont en aucun cas liées à une personne réelle, mais n’existent qu’aux fins mentionnées ci-dessus.

14.8 Vous comprenez, reconnaissez et acceptez que toute implication ou communication avec nos ÉMISSAIRES EN LIGNE peut être surveillée afin de veiller à sa conformité avec ces Conditions. Nous nous réservons également le droit d’utiliser les ÉMISSAIRES EN LIGNE au sein des Services du Site Web maintenant et/ou dans le futur.

14.9 De plus, en acceptant ces Conditions, vous comprenez, reconnaissez et acceptez que les ÉMISSAIRES EN LIGNE peuvent contacter aussi bien les Membres gratuits que les Membres payants par communication textuelle sur le site et/ou par notifications par courriel afin d’augmenter l’activité et pour veiller à la conformité avec ces Conditions.

14.10 Nos profils d’ÉMISSAIRES EN LIGNE sont autorisés, sans y être tenus, à surveiller le contenu et les matériaux ajoutés au Site Web et à ses Comptes. Tout compte suspect pouvant représenter un risque pour nos membres sera supprimé sans hésitation afin de nous permettre de fournir le Service le meilleur et le plus sûr.

14.11 Si vous répondez à, ou initiez une conversation ou des interactions avec, nos ÉMISSAIRES EN LIGNE, vous comprenez pleinement, reconnaissez et acceptez que toute réponse ou tout échange entre l’ÉMISSAIRE EN LIGNE et vous ne revêt qu’un but ludique et ne résultera en aucune rencontre physique entre l’ÉMISSAIRE EN LIGNE et vous, mais ne sert qu’à vérifier votre respect de ces Conditions et à stimuler votre activité sur nos Services.

14.12 De plus, vous acceptez et comprenez que toute communication venant de l’ÉMISSAIRE EN LIGNE peut être envoyée à plusieurs Comptes à la fois ou en peu de temps. De plus, vous comprenez qu’il n’est pas garanti que vous obteniez une réponse ou une interaction avec l’un de nos ÉMISSAIRES EN LIGNE ni d’aucun autre utilisateur du site.

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20. Code de conduite. Vous acceptez, garantissez et promettez d’utiliser le Site Web conformément au Code de conduite suivant, et que nous pouvons mettre fin à votre droit d’utiliser ou d’accéder au Site Web et/ou au contenu pour violation de l’une de ces dispositions :

20.1 Vous n’utiliserez pas le Site Web pour vous lancer dans toute forme de conduite illégale, de harcèlement ou de comportement offensant, y compris, mais sans s’y limiter, la publication ou le téléchargement de communications ou de contenu graphique, vidéo ou audio sur le Site Web ayant un caractère diffamatoire, calomnieux ou injurieux, ou utilisant un langage raciste, obscène ou offensant.

20.2 Vous n’utiliserez pas le Site Web pour enfreindre les droits de à la vie privée, les droits de propriété, y compris les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit de toute personne ou entité, y compris, sans s’y limiter, les droits de l’entreprise, les droits d’affiliation du site Web ou les droits d’un autre utilisateur du site.

20.3 Vous ne pourrez pas télécharger ou accéder à tout contenu disponible ou en association avec le site Web qui ne respecte pas les normes de la communauté dans laquelle Vous souhaitez que ce contenu soit livré ou transmis.

21. Autorisation et permission de communiquer avec vous. Veuillez consulter notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. Vous autorisez, permettez et demandez à ce que des avis, des publicités, des courriels et d’autres communications vous soit envoyé par la Société, des sociétés affiliées au Site Web, des fournisseurs de contenu du Site Web et/ou leurs agents, ayants droit, représentants, successeurs, sociétés affiliées et entrepreneurs agréés. Vous reconnaissez et acceptez que de telles communications peuvent inclure tout type de matériau, y compris, sans s’y limiter, des communications contenant de la nudité explicite, des représentations sexuelles explicites, un langage à connotation sexuelle et des situations sexuelles explicites, y compris celles impliquant l’hétérosexualité, l’homosexualité et la transsexualité. Vous acceptez que la Société ne soit soumise à aucune obligation ou restriction à l’égard de la vente de vos informations de courriel à des tiers à quelque fin que ce soit. De plus, vous acceptez que votre demande, votre autorisation et votre permission à la Société de vous envoyer les documents et communications présentés dans le présent document, continueront d’être en vigueur à moins que et jusqu’à ce que vous notifiez la Société que vous souhaitez être supprimé de la liste de courriels de la Société, Vous reconnaissez et acceptez que la Société sera seulement tenue de supprimer votre adresse électronique de sa liste de courriels et non de la ou des listes de courriels de tiers, peu importe la façon dont ces parties ont obtenu vos informations de courriel par le biais de la Société. Vous reconnaissez et acceptez que vous devrez contacter ces tiers afin d’être supprimé de leurs listes de courriels.

21.1 Dispositions d’exclusion et d’annulation. Vous pouvez à tout moment refuser les futurs envois de courriels et revenir sur Votre réception de courriels émanant de la Société en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de la publicité par courriel qui vous a été envoyé par la Société.

21.2 Reconnaissance de la politique de confidentialité. Vous reconnaissez par la présente la Politique de confidentialité de la société et renoncez à toute réclamation à l’égard de la Société découlant de toute question s’y rapportant. Politique de confidentialité

21.3 Aucune action résultant de l’inscription dans « Aucun contact » ; Registres. Vous acceptez par la présente que vous ne mettrez en œuvre aucune action contre la Société, les fournisseurs de contenu du Site Web ou l’une des sociétés affiliées au Site Web ou l’un des dirigeants, employés ou agents des parties susmentionnées, concernant les conséquences directes ou indirectes de l’inscription de votre adresse électronique, de votre adresse postale, de votre numéro de téléphone ou tout autre moyen de contact sur tout registre gouvernemental visant à empêcher l’envoi de courriel, concernant le moyen de contact que Vous avez fourni à la Société et/ou à un ou plusieurs fournisseurs de contenu du Site Web après avoir indiqué que vous avez donné à la Société et/ou aux fournisseurs de contenu du Site Web l’autorisation de vous envoyer des courriels, comme vous l’avez fait, par exemple, dans le présent Contrat. Vous acceptez d’indemniser les fournisseurs de contenu de la Société et du Site Web, les sociétés affiliées au Site Web et tous leurs agents pour toutes les dépenses et tous les dommages résultant de toute violation de ce sous-paragraphe 21.3 et de toute action intentée contre la Société, les affiliés du Site Web et/ou tout Fournisseur de contenu du Site Web qui résulte de l’envoi par la Société et/ou d’un ou plusieurs fournisseurs de contenu du site Web ou affiliés un courriel dont vous avez demandé ou autorisé l’envoi par la Société, ses sociétés affiliées et/ou un ou plusieurs fournisseurs de contenu du site Web ou affiliés.

22. Utilisation du site Web pour communiquer avec d’autres utilisateurs, affiliés au site Web ou fournisseurs de contenu de site Web. À l’exception de ce qui a été mentionné précédemment, la Société n’approuve, n’accepte, ni ne recommande, ni n’organise des communications ou des réunions personnelles ou sociales entre les utilisateurs du Site Web ou entre un utilisateur et un affilié individuel du site Web ou un utilisateur et tout fournisseur de contenu du Site Web. Vous êtes tenu faire preuve de bon sens et prendre les mesures et les précautions appropriées pour assurer votre sécurité personnelle et le respect de votre vie privée dans le cas où vous choisissez de communiquer ou de rencontrer une personne avec qui vous avez communiquée par l’utilisation de zones publiques ou d’espaces de discussions du Site Web, le cas échéant, ou par le biais de matériel fourni par la Société, un affilié du Site Web ou un fournisseur de contenu du Site Web. Vous reconnaissez et acceptez que la Compagnie n’est pas tenue responsable du résultat de tout contact ou de toute rencontre, que ce soit en personne, par téléphone ou par tout autre moyen, résultant de publicités placées ou auxquelles vous avez répondu, ou des messages ou communications envoyés ou reçus par d’autres utilisateurs du Site Web, affiliés au Site Web, fournisseurs de contenu du Site Web, ou de toute utilisation, directe ou indirecte, du Site Web. Vous reconnaissez et acceptez également que la Société ne rédige aucune communication entre les affiliés du Site Web ou les fournisseurs de contenu et les utilisateurs du Site Web et que la Société n’a aucun contrôle sur ces communications et ne fait aucune déclaration ou garantie quant au caractère, la véracité, l’âge, la santé ou tout autre attribut de tout fournisseur de contenu de site Web, de tout affilié ou de tout autre utilisateur du site Web, y compris toute personne qui publie des publicités, des profils ou des avis sur le site ou en association avec celui-ci.

22.1 La Société peut, à sa discrétion, fournir un service qui permet aux Utilisateurs autorisés de communiquer ou de partager des informations avec d’autres Utilisateurs ou personnes proposant de fournir un service aux Utilisateurs, tels que les Fournisseurs de Contenu du Site Web ou pour publier des informations sur le Site. Si la Société fournit un tel service et si vous faites usage du service, vous acceptez ne pas pouvoir publier, soumettre, diffuser, afficher ou communiquer tout matériel diffamatoire, inexact, abusif, menaçant, offensant, frauduleux, obscène, excessivement violent, harcelant, illégal ou répréhensible, ou tout matériel violant ou enfreignant le droit d’auteur, le droit commercial, les droits de publicité, les droits à la vie privée ou d’autres droits de toute personne. Vous reconnaissez que la transmission de ces documents en Italie est strictement interdite par la Société et vous acceptez également que toute transmission de ce type de document par vous constituera une violation substantielle du présent Contrat autorise la Société, sans préavis et sans aucune responsabilité concernant les dommages ou le remboursement, à résilier immédiatement vos droits d’accès au site Web.

22.2 Vous reconnaissez et acceptez que vous, et non la Société, êtes seul responsable de tout dommage, responsabilité ou autres conséquences, prévues ou imprévues, de toutes les informations que vous soumettez, publiez, diffusez ou communiquez par le biais du site même si une demande de dommages ou de responsabilité intervient après la cessation du service.

22.3 Si la Société fournit un service similaire à celui-ci, vous acceptez que tous vos messages et autres communications soient réputés facilement accessibles par tous les autres utilisateurs du Site qui sont autorisés à accéder au Site et vous acceptez que tous ces messages et autres communications ne soient pas considérés comme privés ou sécurisés. Indépendamment de savoir si la Société fournit le type de service décrit ici, vous déclarez avoir été informé et avisé que tous les messages et autres communications que vous soumettez à la Société directement ou par le biais du Site Web peuvent être lus par les opérateurs et/ou d’autres agents de la Société, qu’ils soient ou non le(s) destinataire(s) prévu(s).

22.4 Bien que nous ne prenions pas en charge l’obligation de surveiller les messages ou autres documents publiés ou téléchargés sur le Site Web par des tiers, y compris Vous, nous nous réservons le droit, mais pas l’obligation, à notre seule et absolue discrétion, de surveiller tous les documents publiés ou téléchargés sur le Site Web par des tiers, y compris Vous, à tout moment, sans préavis, afin de s’assurer qu’ils se conforment aux directives ou aux politiques du Site Web qui peuvent éventuellement s’appliquer.

22.5 Bien que nous ne prenions pas en charge l’obligation de surveiller les messages, les publicités ou les autres documents publiés ou téléchargés sur le site Web par des tiers, y compris Vous, et que nous ne soyons pas responsable de tout contenu de ces matériaux, nous nous réservons le droit, à notre discrétion absolue, mais ne sommes pas obligés, de supprimer, de déplacer ou de modifier des messages ou des matériaux, y compris, sans s’y limiter, les publicités et les publications publiques, sans préavis, que nous considérons, à notre seule discrétion, violant le Code de conduite du Site ou toute autre règle de contenu applicable éventuellement adoptée par le Site Web, ou inacceptable.

22.6 Vous reconnaissez et acceptez que vous demeurez seul responsable du contenu des messages et d’autres documents que vous pouvez transmettre sur le Site Web, aux fournisseurs de contenu du Site Web ou aux sociétés affiliées, ou aux autres utilisateurs du Site Web. Vous reconnaissez et acceptez également que vous demeurerez seul responsable de toute information que vous envoyez, affichez ou recevez sur le site Web, même si une réclamation devait intervenir après la résiliation du service.

22.7 Communications dans la salle de discussion ou les espaces publics non privés. Vous reconnaissez et acceptez également que tous les messages ou contenus publiés par Vous ou d’autres personnes dans des salles de discussion ou des zones publiques qui peuvent être fournies par le Site Web sont réputés facilement accessibles au grand public et ne devraient donc pas être considérés comme confidentiels ou exclusifs. Par conséquent, vous ne devriez pas utiliser le Site Web pour toute communication que vous souhaitez réserver à vous et votre (vos) destinataire(s). Avis est donné par la présente que tous les messages rédigés sur ce Site Web peuvent et pourraient être lus par les opérateurs du site Web, qu’ils soient ou non le(s) destinataire(s) souhaité(s).

23. Déni de responsabilité et limitation de responsabilité concernant les fournisseurs de contenu du Site Web, les sociétés affiliées à la Société, les autres utilisateurs du Site Web et d’autres tiers.

23.1 Vous reconnaissez et acceptez que la Société n’est pas responsable de la qualité, de la légalité ou de toute autre question relative au Contenu qui est mis à votre disposition sur ou en association avec le Site par les fournisseurs de contenu du Site Web, les sociétés affiliées à la Société, les Utilisateurs du Site ou tout autre tiers.

23.2 Vous reconnaissez également que vous comprenez que nous ne garantissons ni l’exactitude ni la véracité de tout message, communication, information ou contenu de toute nature affiché, téléchargé ou fourni par d’autres utilisateurs du Site Web, y compris, sans s’y limiter, tout annonceur et, par conséquent, vous libérez la Société de toute responsabilité concernant la vérification et l’exactitude de ces messages, communications, informations ou contenus de toute nature fournis par d’autres utilisateurs du Site Web.

23.3 Vous reconnaissez et comprenez que nous n’examinons, ne surveillons, ne contrôlons, ne supervisons ou vérifions aucune publicité ou communication soumise sur le Site Web par des fournisseurs de contenu du Site Web, des sociétés affiliées ou d’autres titulaires de licences tiers, annonceurs ou utilisateurs du site, pour la diffusion électronique sur le Site Web. Vous êtes donc averti et il vous est recommandé de faire appel à votre propre jugement pour évaluer toutes les publicités et autres communications disponibles lors de votre utilisation du Site Web avant d’acheter des biens et/ou des services décrits sur le Site Web ou de répondre à toute communication sur le Site Web.

23.4 Certains des documents auxquels vous pourriez accéder via des liens hypertextes présents sur le Site Web vous connecteront à des tiers ou à des sites Web tiers pouvant fournir du contenu sur le site via de tels hyperliens. Nous n’exerçons aucune supervision ou contrôle éditorial sur la sélection ou l’affichage d’un tel contenu fourni par ces tiers ou ces sites Web tiers, et ces derniers sont responsables de l’intégralité de ce contenu.

23.5 Vous reconnaissez comprendre que nous ne pouvons ni assurer ni émettre des garanties concernant la sécurité ou la confidentialité des informations que vous fournissez volontairement à la Société, aux fournisseurs de contenu du Site Web, aux sociétés affiliées ou à tout autre utilisateur du Site Web et que vous libérez la Société et ses administrateurs, dirigeants, employés, entrepreneurs indépendants, annonceurs, sociétés affiliées, fournisseurs, agents et avocats, ainsi que leurs successeurs et ayants droit de toute responsabilité en relation avec l’utilisation de ces informations.

23.6 Vous libérez par la présente la Société et ses administrateurs, dirigeants, employés, entrepreneurs indépendants, annonceurs, affiliés, fournisseurs, mandataires et mandataires, ainsi que leurs successeurs et ayants droit de toute responsabilité en relation avec le Contenu et toutes les autres informations, messages, communications ou autres matériaux que vous pouvez recevoir de la part de la Société, des affiliés du Site Web ou des fournisseurs de contenu du Site Web.

24. Aucune déclaration, garantie ou caution que ce Site Web ou le contenu associé à celui-ci est exempte de code nuisible ou malveillant. Vous comprenez que ni la Société, ni les affiliés du Site Web, ni les fournisseurs de contenu du Site Web ne déclarent ni ne garantissent que le Site Web ou tout contenu ou tout autre fichier auquel Vous pouvez accéder ou télécharger sur, dans ou par le biais du Site Web, d’un site Web lié au Site ou à tout autre site Web affilié sera exempt de virus, de vers, de chevaux de Troie ou de tout autre code qui peut manifester des propriétés contaminantes ou nuisibles (« code nuisible »). Vous êtes responsable de la mise en œuvre de procédures et de contrôles adéquats pour satisfaire vos exigences particulières en matière d’exactitude des entrées et sorties de données, de la protection de vos ordinateurs et de la maintenance des moyens de reconstruction des données que vous risquez de perdre en raison du code nuisible. Ni la Société, ni les affiliés du Site Web ni les fournisseurs de contenu du Site Web n’assument de responsabilité ou les risques associés aux dégâts potentiels subis par votre(vos) ordinateur(s) ou tout autre appareil résultant de votre utilisation du Site Web ou de tout contenu ou autre matériel que vous pouvez obtenir par le biais de celui-ci.

25. Avertissements ; Absence de responsabilité ; Votre utilisation de ce site est à vos propres risques. Vous acceptez par la présente que l’utilisation de tous les documents, fonctionnalités, fonctions et tous les autres biens et services qui vous sont fournis par la Société et l’utilisation de tout contenu fourni par les fournisseurs de contenu du Site Web et les sociétés affiliées vous sont fournis « tel quel », sans garanties de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, les garanties concernant la disponibilité, l’exactitude ou le contenu des matériaux, des informations, des produits ou des services, ou des garanties de qualité marchande, l’aptitude à un usage particulier, le titre ou la non-contrefaçon, et les fournisseurs de contenu de la Société et du Site Web et les sociétés affiliées déclinent expressément toutes ces garanties. Ni la Société, ni les affiliés du Site Web, ni les fournisseurs de contenu du Site Web ne garantissent ni la continuité ni l’absence d’erreurs ni que les défauts découverts seront corrigés concernant les fonctions du Site Web ou du contenu fournit par l’une des parties susmentionnées, ou tout autre matériel disponible sur, dans ou par le biais du Site Web. En aucun cas et sous aucune cause d’action ou de théorie juridique, la Société, les affiliés du Site Web, les fournisseurs de contenu du Site Web ou l’un des fournisseurs, titulaires de licences, revendeurs, affiliés ou les fournisseurs, titulaires de licence ou revendeurs de la société ne seront tenus responsables par vous ou toute autre personne concernant tout dommage indirect, spécial, accessoire ou consécutif de toute nature incluant, sans s’y limiter, les dommages causés par la perte de clientèle, l’arrêt du travail, une panne ou un dysfonctionnement informatique, ou tous les autres dommages commerciaux résultant de virus, de vers, de chevaux de Troie ou d’autres logiciels ou matériaux nuisibles, ou de vos communications ou celles d’autres utilisateurs du Site Web, ou de toute utilisation du contenu ou de toute utilisation du Site Web. Cette clause de non-responsabilité constitue une partie essentielle de cet accord. Certains États n’autorisent pas les exclusions d’une garantie implicite, donc, si, pour quelque raison que ce soit, certaines des dispositions légales du présent Contrat sont réputées ne pas s’appliquer au présent paragraphe, cette clause de non-responsabilité peut ne pas s’appliquer à vous et Vous pouvez disposer d’autres droits légaux qui varient selon les États ou les juridictions.

26. Limite de la responsabilité de la Société, des fournisseurs de contenu et des affiliés du Site Web. Nonobstant les limites de responsabilité ci-dessus, vous convenez également que, en tant que condition matérielle à l’obtention de la licence d’utilisation du Site Web présentée ici, et à l’accès au contenu mis à votre disposition par les fournisseurs de contenu et/ou les affiliés du Site Web, vous acceptez que toute responsabilité qui pourrait être attribuable à la Société, aux fournisseurs de contenu du Site Web ou aux sociétés affiliées au Site Web, ou à l’un de leurs administrateurs, dirigeants, employés, entrepreneurs indépendants, annonceurs, sociétés affiliées, fournisseurs, agents et mandataires, ainsi que leurs successeurs et ayants droit résultant directement ou indirectement de votre utilisation du contenu du Site Web et/ou du contenu du Site Web ou de ses affiliés, y compris, sans s’y limiter, toute défaillance d’exécution, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard dans l’exploitation ou la transmission, panne des lignes de communication, vol ou destruction ou accès non autorisé, modification ou utilisation non autorisée de registres, que ce soit pour violation de contrat, négligence ou toute autre cause ou action doit être strictement limitée au montant le plus bas entre (1) le droit de licence payé par vous pour accéder au Site Web ou au contenu pour lequel vous avez accédé au Site Web ou (2) cinquante euros (50,00 €). Certains États ne permettent pas la limitation ou l’exclusion de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs. Indépendamment du fait qu’une telle limitation ou qu’une autre restriction de la portée de cette limitation de responsabilité ou qu’une autre limitation de responsabilité énoncée dans le présent Accord s’applique à vous, vous reconnaissez et acceptez que les intentions expresses des parties soient que les limitations de responsabilité énoncées dans ce paragraphe et ailleurs dans le présent Contrat, doivent être interprétés comme étant aussi large que possible en vertu de la loi applicable.

27. UNE QUITTANCE GÉNÉRALE NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS DONT L’EXISTENCE N’EST PAS CONNUE OU SOUPÇONNÉE PAR LE CRÉANCIER ET QUI SONT EN SA FAVEUR AU MOMENT DE L’EXÉCUTION DE LA LIBÉRATION, QUI, SI ELLES SONT CONNUES DE LUI DOIVENT AVOIR MATÉRIELLEMENT AFFECTÉ SON RÈGLEMENT AVEC LE DÉBITEUR.

28. Coopération avec les autorités chargées de l’application de la loi. La Société, les sociétés affiliées au Site Web et tous les fournisseurs de contenu du Site Web se réservent le droit de coopérer pleinement avec toutes les autorités chargées de l’application de la loi et les ordres du tribunal demandant ou exigeant de la Société, des Affiliés du Site Web et/ou des fournisseurs de contenu du Site Web la divulgation de l’identité ou de toute autre information concernant toute personne qui utilise ou a utilisé le site Web ou a obtenu tout contenu disponible via ou en association avec le Site Web. En acceptant le présent Contrat et en utilisant le Site Web, vous renoncez et dégagez les sociétés affiliées au Site Web, les fournisseurs de contenu du Site Web et les opérateurs du Site Web de toutes les réclamations résultant de toute action prise par l’une des parties susmentionnées pendant, ou résultant d’enquêtes menées par les autorités.

29. Les avis destinés à la Société ou les avis provenant du Site Web destinés aux utilisateurs autorisés doivent être transmis au moyen de messages électroniques ou par publication générale sur le site Web. Les communications entre Vous et la société peuvent s’effectuer par messages électroniques ou par courrier conventionnel, sauf indication contraire dans le présent Contrat. Toutes les questions, les réclamations et tous les avis destinés à la Société doivent être envoyés par courriel au service à la clientèle à l’adresse suivante : support.plansexe.com

30. Intégralité du Contrat. Ce Contrat en association avec tout accord que Vous êtes susceptible de conclure dans le futur avec la Société, les fournisseurs de contenu du Site Web et/ou les affiliés du Site Web concernant le contenu qui vous est fourni sur, dans ou par le biais du site internet, ou en association avec les services fournis par la Société, constitue l’intégralité du Contrat entre Vous et la Société concernant votre accès au et votre utilisation du Site Web, du Contenu, et de tous les autres documents et services disponibles sur, dans ou en association avec le Site Web. Le présent Contrat annule et remplace toute déclaration et tout accord écrit et oral antérieurs, y compris, le cas échéant, les accords conclus avec des parties tierces ou d’autres personnes. Le présent Contrat peut être modifié à tout moment par la Société en actualisant la version en ligne du présent Contrat sur le Site Web plansexe.com.

31. Règlement des litiges ; Choix de la législation ; Vous acceptez que le présent Contrat et tous les litiges ou controverses de toute nature découlant de, ou liés aux matériaux, services, fonctionnalités ou fonctions disponibles dans, à travers ou en relation avec, ou en ce qui concerne le Site, tout Contenu ou les services fournis par les fournisseurs de contenu du Site Web ou les sociétés affiliées et/ou le présent Contrat, seront tous régis et interprétés en vertu des lois de CHYPRE.

31.1 Choix de la législation. Vous acceptez en outre que, en dépit de toute disposition législative ou statutaire de choix de la législation qui exigerait l’application de la loi d’une autre juridiction, toutes les dispositions du présent Contrat et toutes les questions ou controverses de toute nature découlant du présent Contrat ou liées à celui-ci ou les droits ou obligations des parties sont régis uniquement par la législation de CHYPRE.31.2 Arbitrage. Tous les litiges ou controverses de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les performances, les devoirs, les obligations ou les responsabilités découlant du présent Contrat qui ne sont pas d’abord résolus de manière informelle, seront réglés par un arbitrage obligatoire à CHYPRE, conformément à la règle de la juridiction compétente. La sentence finale dans une telle procédure d’arbitrage est soumise au rendu d’un jugement par un tribunal de juridiction compétente, à condition que ce jugement ne soit pas en conflit avec les termes et dispositions du présent Contrat. La compétence de l’arbitre (ou des arbitres) en matière légale ne sera limitée que par la loi et le droit commun de CHYPRE. Nonobstant ce qui précède, tous les litiges que les parties ne peuvent pas régler de façon informelle concernant la portée des questions ou des problèmes relevant de la compétence de l’arbitre seront réglés par un processus distinct de règlement des litiges par lequel la Société, à sa seule discrétion, choisira de résoudre le litige à l’aide de nouveaux arbitres.31.3 Lieu et compétence. Vous et la Société acceptez que le lieu de tous les litiges, controverses, actions de toute nature découlant de ce Contrat ou qui s’y rattache soit CHYPRE. Vous et la Société acceptez que, en cas de litige concernant le présent Contrat, le lieu de ce litige soit à CHYPRE. Vous acceptez par la présente que la juridiction compétente soit les tribunaux de CHYPRE.

32. Litiges entre membres : plansexe.com ne sollicite ni ne contrôle les informations fournies par un Membre pouvant être mises à disposition dans notre système. Vous pouvez considérer que les informations d’autres utilisateurs sont offensantes, nuisibles, inexactes ou trompeuses. Si c’est le cas, demandez un examen du profil à l’aide du lien fourni sur la page de profil du Membre ou à d’autres endroits du site. Veuillez également faire preuve de prudence, de bon sens et veillez à votre sécurité lors de l’utilisation de notre site. Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d’autres Membres de plansexe.com. Comme plansexe.com n’est pas impliqué dans les interactions des membres, dans le cas où un conflit survient entre Vous et un ou plusieurs autres Membres ou des personnes ayant affiché, vu ou utilisé des informations sur le Site plansexe.com, vous acceptez de libérer plansexe.com, y compris ses dirigeants, administrateurs, agents, filiales, sociétés mères et employés, des réclamations, des demandes et des dommages (réels et conséquents) de tout type et de toute nature, connus et inconnus, soupçonnés et insoupçonnés, divulgués et non divulgués, découlant de ou étant liée d’une quelconque manière à de tels litiges.

33. Inapplicabilité des dispositions. Vous et la Société reconnaissez que, si une disposition du présent Contrat est jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition ne sera réformée que dans la mesure nécessaire pour la rendre exécutoire et toutes les autres parties du présent Contrat resteront en vigueur et (c.-à-d. que si une partie du présent Contrat est illégale, nulle ou inapplicable, seule cette partie sera considérée comme dissociable et, une telle séparation n’affectera pas la validité et la force exécutoire de toutes les dispositions restantes).

34. Non-renonciation. Vous reconnaissez et acceptez que l’échec de la Société ou des fournisseurs de contenu du site Web ou des sociétés affiliées, ou l’un des cessionnaires ou des successeurs, pour faire respecter certaines des dispositions spécifiques du présent Contrat ne constitue pas une renonciation ou une exclusion et ne prévient pas toute application ultérieure d’une telle disposition, ou de toute autre disposition, et ne constitue pas un renoncement, une modification, un empêchement ou une diminution de l’exercice de tout autre droit prévu au présent Contrat.

35. Confirmation de l’accord ; Vous reconnaissez avoir lu l’intégralité du présent Contrat. En cliquant sur un lien destiné à signifier votre accord avec le présent Contrat, par exemple, en cliquant sur le bouton d’acceptation, en continuant d’accéder au Site Web et/ou à tout service ou autre fonctionnalité disponible dans, sur ou par le biais du Site Web, ou en obtenant le contenu de tout fournisseur de contenu du Site Web, vous acceptez que vous reconnaissez et déclarez avoir lu l’intégralité du présent Contrat et que vous acceptez tous ses termes, conditions, garanties et autres dispositions. Vous acceptez également que votre reconnaissance et votre accord de l’intégralité du présent Contrat soient réaffirmés en autorisant l’utilisation de votre carte de crédit pour le paiement des frais du Contenu et chaque fois que vous accédez à une partie restreinte du Site Web.

36. Pas d’autorisation d’acquérir du contenu ou d’utiliser des parties du site réservées aux adultes sans accord absolu. Vous reconnaissez et acceptez que, sauf si vous acceptez expressément tous les termes de cet accord, vous ne serez pas autorisé à accéder aux ordinateurs ou aux serveurs de la Société ou de l’agent de la Société pour télécharger ou utiliser le Site Web pour accéder aux parties « réservées aux adultes » du Site Web, pour utiliser les services offerts ou fournis par ou par le biais du Site Web ou pour acquérir tout type de contenu auprès de la Société, de tout affilié du Site Web ou de tout fournisseur de contenu du Site Web.

37. Clause de rédaction conjointe et négociée ; Titres des paragraphes. Aux fins de la construction et de l’interprétation du présent Contrat, Vous et la Société seront réputés avoir rédigé le Contrat et toutes les parties de celui-ci. Si vous souhaitez négocier d’autres conditions ou modifier ce contrat avant de fournir votre consentement et votre accord, veuillez contacter la Société à l’adresse suivante : . Vous reconnaissez par la présente et acceptez qu’il ne s’agit pas d’un contrat d’adhésion et que la Société vous fournit une licence d’utilisation du Site Web en tant que contrepartie matérielle, vous convenez en outre que vous ne pouvez faire aucune réclamation ou n’accepter aucune action reposant sur l’allégation selon laquelle le Contrat constitue un contrat d’adhésion ou est déraisonnable de quelque manière que ce soit. Il s’agit d’un contrat légal. Comme tous les contrats légaux, il est conseillé de se procurer les conseils juridiques appropriés avant de conclure cette entente. Vous reconnaissez et acceptez que la Société ne vous a pas obligé à conclure cet accord sans disposer de suffisamment de temps et la possibilité de consulter un avocat. Vous reconnaissez par ailleurs que vous avez soit consulté un avocat avant d’accepter les dispositions de la présente entente, soit que vous avez expressément et sciemment choisi de ne pas demander un avocat avant votre accord intégral. Les titres des paragraphes et des sous-paragraphes du présent Contrat sont insérés pour des raisons de commodité et ne sont pas considérés comme constituant une partie de ceux-ci ni affectant leur signification.